🐮 Commune de Saint-Michel-d’Halescourt 🦆🐶 : juin 2024

25 juin 2024

Réunion de Conseil Municipal : Séance du 19 Juin 2024

COMMUNE DE ST MICHEL D’HALESCOURT

COMPTE RENDU

DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 19 JUIN 2024

Le dix neuf juin deux mil vingt quatre à 20h30, le Conseil Municipal de Saint Michel d’Halescourt, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, sous la présidence de M. Jean-Yves DUFLOS Maire.

Etaient présents : M. Jean-Yves DUFLOS, Mmes Suzel DAVERDIN, Magali DUFLOS, M. Guillaume CLAUTOUR, Mmes Justine THIERRE, HORCHOLLE Valérie, MOREAU Anne-Marie, M. Alain FLEURBAEY et Mme Béatrice JOLY.

Absents : MM. Bruno DECORDE et MONTEIRO Cyril.

Nombre de Conseillers en exercice : 11

Nombre de Conseillers présents : 9

Nombre de Conseillers votants : 9

Secrétaire de séance : Mme Justine THIERRE

Date de convocation : 11 Juin 2024

Le compte rendu de la dernière séance est lu, approuvé et signé sans observation.

Devis de remplacement de la douche au logement communal de Mme Foulon

Monsieur Guillaume CLAUTOUR étant concerné par le vote se retire de la séance afin que le Conseil puisse délibérer.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide par vote (8 présents, 8 suffrages exprimés, 8 votes pour, zéro contre), d’approuver le devis DEV00000089 du 07/05/2024 d’un montant de 2 633,51 € HT (3 160,21 € TTC) comprenant le remplacement de la douche au logement communal loué par Mme Angélique Foulon (fournitures et mains d’œuvre comprises).

Contrats d’assurance de la commune

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité :

1) D’approuver les écritures de la proposition commerciale N°152246774 de l’assurance Multirisques Villassur GROUPAMA pour un montant annuel de
3 346,07 € TTC (3 057,63 € HT), comprenant les logements communaux, les bâtiments communaux, les dommages aux biens, la voirie, bris de machines, multirisques informatiques….

2) D’approuver les écritures de la proposition commerciale « Formule 1 » de l’assurance GROUPAMA pour un montant de 556,91 € annuel par salarié concernant la complémentaire santé des deux agents de la commune, souscription rendue obligatoire au 1^er janvier 2026 (découlant de l’article 22 de la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique) et dont la prise en charge à hauteur de 50% sera menée à terme par la commune,

3) De charger le Maire de la rédaction et de l’envoi en recommandé avec A/R du courrier de résiliation des présents contrats d’assurance actuels liant la commune et la société AREAS Assurance représentée par Monsieur Ludovic Gourlin.

Chèque de remboursement par Véolia suite au sinistre dégât des eaux intervenu dans la salle polyvalente

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité d’accepter le chèque de remboursement par Véolia d’un montant de 531,87 € suite au sinistre dégât des eaux intervenu dans la salle polyvalente.

Questions diverses

· Constitution du bureau de vote des Elections Législatives

1^er tour de scrutin du dimanche 30 Juin 2024 :

08h00 - 10h30 : Suzel DAVERDIN – Guillaume CLAUTOUR

10h30 - 13h00 : Anne-Marie MOREAU – Justine THIERRE

13h00 - 15h30 : Alain FLEURBAEY – Béatrice JOLY

15h30 - 18h00 : Jean-Yves DUFLOS – Magali DUFLOS

2^nd tour de scrutin du dimanche 7 Juillet 2024 :

08h00 - 10h30 : Suzel DAVERDIN – Didier RENAUX

10h30 - 13h00 : Justine THIERRE – Valérie HORCHOLLE

13h00 - 16h00 : Alain FLEURBAEY – Michel DAVERDIN (Virginie LOUAS)

16h00 - 18h00 : Jean-Yves DUFLOS – Béatrice JOLY