COMMUNE DE ST MICHEL D’HALESCOURT
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 25 MARS 2026
Le vingt cinq mars deux mil vingt six à 20h30, le Conseil Municipal de Saint Michel d’Halescourt, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, sous la présidence de M. Jean-Yves DUFLOS Maire.
Etaient présents : M. Jean-Yves DUFLOS, Mmes Suzel DAVERDIN, Mme Béatrice JOLY, M. Nicolas MOUQUET, Mme Magali DUFLOS, Mme Valérie HORCHOLLE, M. Olivier DE RANCOURT DE MIMERAND, M. Florian MOREAU, Mme Justine THIERRE et M. Guillaume CLAUTOUR.
Absent excusé : Néant.
Nombre de Conseillers en exercice : 10
Nombre de Conseillers présents : 10
Nombre de Votants : 10
Secrétaire de séance : Mme Justine THIERRE
Date de convocation : 19 Mars 2026
Le compte rendu de la dernière séance est lu, approuvé et signé sans observation.
Election des Délégués du Conseil Municipal aux Syndicats
Ont été élus délégués à l’unanimité à :
Communauté de Communes des Quatre Rivières :
Délégué titulaire (élu d’office selon ordre du tableau du Conseil) : M. DUFLOS Jean-Yves
Déléguée suppléante (élue d’office selon ordre du tableau du Conseil) : Mme DAVERDIN Suzel
Syndicat Electrique SDE76 de Rouen :
Délégué titulaire : M. DUFLOS Jean-Yves
Délégué suppléant : M. DUFLOS Magali
SIVOS du Bray Est :
Délégués titulaires : M. DUFLOS Jean-Yves, Mme HORCHOLLE Valérie, Mme THIERRE Justine
Déléguée suppléante : Mme DAVERDIN Suzel
Syndicat Intercommunal de Ramassage Scolaire de Forges-les-Eaux (SIRS) :
Déléguées titulaires : Mmes DAVERDIN Suzel, JOLY Béatrice
Délégués suppléants : M, DUFLOS Jean-Yves, Mme HORCHOLLE Valérie
Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau Potable et d’Assainissement de Forges Est (SIAEPA) :
Délégués titulaires : MM. DUFLOS Jean-Yves, MOREAU Florian
Déléguée suppléante : Mme DAVERDIN Suzel
Election des membres du Conseil Municipal délégués aux Commissions
Ont été élus délégués à l’unanimité aux Commissions suivantes :
Cimetière : Mme JOLY Béatrice, M. MOUQUET Nicolas, Mme DAVERDIN Suzel ;
Travaux : M. CLAUTOUR Guillaume, M. MOUQUET Nicolas, Mme DUFLOS Magali et Mme Suzel DAVERDIN;
Voirie : M. MOREAU Florian et Mme HORCHOLLE Valérie ;
Finances
: Mmes DAVERDIN Suzel, M. DUFLOS Jean-Yves, M. Olivier DE RANCOURT DE MIMERAND et THIERRE JustineListe électorale : Mmes JOLY Béatrice et HORCHOLLE Valérie
Appel
d’offres :
Titulaires : MM. CLAUTOUR Guillaume, Olivier DE RANCOURT DE MIMERAND et Mme DUFLOS Magali ;
Suppléant(e)s : Mme DAVERDIN Suzel, Mme THIERRE Justine.
Indemnités du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux Délégués
Le Conseil Municipal, vote à l’unanimité ainsi qu’il suit le calcul de l’indemnité trimestrielle des élus à partir du 1er Avril 2026 :
Pour le Maire : 18,3 % de l’indice brut maximal de la fonction publique territoriale (au lieu de 17,5%).
Pour chaque Adjoint(e) au Maire : 4,23 % de l’indice brut maximal de la fonction publique territoriale (au lieu de 4%).
Pour chaque Conseiller(e) Municipal(e) Délégué(e) : 4,23 % de l’indice brut maximal de la fonction publique territoriale.
Questions diverses
Logement Foulon : un(e) Conseiller(e) demande si la prochaine location sera meublée : Monsieur le Maire répond à la négative. Le loyer sera nouvellement fixé à 350 € (au lieu de 377,33 € au 1er Février 2026).
Désignation d’un élu référent forêt-bois auprès des Collectivités Forestières Normandie :
Titulaire : M. Olivier DE RANCOURT DE MIMERAND
Suppléant : M. Florian MOREAU
Séance levée à 21h40.
Le Maire,
J.Y. DUFLOS
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