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Réunion de Conseil Municipal : Séance du 31 Janvier 2024

 

COMMUNE DE ST MICHEL D’HALESCOURT

COMPTE RENDU

 DU CONSEIL MUNICIPAL

 

SEANCE DU 31 JANVIER 2024

 

Le trente et un janvier deux mil vingt quatre à 20h30, le Conseil Municipal de Saint Michel d’Halescourt, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, sous la présidence de M. Jean-Yves DUFLOS Maire.

Etaient présents : M. Jean-Yves DUFLOS, Mmes Suzel DAVERDIN, Magali DUFLOS, M. Guillaume CLAUTOUR, Mmes Justine THIERRE, HORCHOLLE Valérie, MOREAU Anne-Marie et Mme Béatrice JOLY.

Absents excusés : MM. Bruno DECORDE, FLEURBAEY Alain et MONTEIRO Cyril.

Nombre de Conseillers en exercice : 11

Nombre de Conseillers présents : 8

Nombre de Conseillers votants : 8

Secrétaire de séance : Mme Justine THIERRE

Date de convocation : 25 Janvier 2024

Le compte rendu de la dernière séance est lu, approuvé et signé sans observation.

Projets 8 et 10 de création de réserves incendie

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité d’approuver les projets de construction de réserves incendie souple de 120 m³(pour début des travaux a priori sur 2024 et 2025) : 

·       Numéro 8, dont l’adresse est située au 282 Route de Pommereux – 76440 SAINT MICHEL D’HALESCOURT, pour un montant estimatif total de 23 000,00 € HT, 

·       Numéro 10, dont l’adresse est située au 230 Route de Pommereux – 76440 SAINT MICHEL D’HALESCOURT, pour un montant estimatif de 23 000,00 € HT.

 

Tarif de location de la salle communale

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de fixer ainsi qu’il suit les tarifs de location de la salle communale à partir du 6 Février 2024 :

 Pour les habitants de la Commune : 180 € pour deux jours

Pour les usagers hors Commune : 250 € pour deux jours

Vin d’honneur : 60 €

 Location du couvert : 0,80 €

Verres brisés : 1,52 €

Participation aux charges : 0,20 € par kW consommé (au lieu de 0,10 €)

 Une pénalité de 35 € sera attribuée au locataire en cas de remise des locaux dans un état de propreté insuffisante. Un chèque de caution de 100 € sera demandé lors de la signature de la convention. La réservation de la salle n’est ainsi définitive qu’à compter de la signature de la convention.

 Cette délibération annule et remplace celle en date du 7 Mars 2019 et certifiée exécutoire ce même jour.

 

Questions diverses

• Défense incendie : un poteau incendie sera à remplacer, un devis à demander.
• Remplacement des lumières par des lampes LED dans la mairie et la salle communale : après la présentation par le Maire d’un premier devis, un second est demandé par le Conseil. Concernant les radiateurs, il faudra s’occuper des conduits, des encastrements et des goulottes.
• Salle communale : un compteur électrique unique pour la salle polyvalente est envisagé. La commission préfectorale a validé en totalité le contrôle de la salle.
• Végétaux dans le cimetière : devis à faire.

  

Séance levée à 21h50.

Compte rendu affiché le 6 Février 2024,

                                                                                                                  Le Maire,

                                                                                                                  J.Y. DUFLOS

EVS